I. EDITEUR DU SITE

Le site moismont.com (ci-après, le « Site ») est édité par la société MOISMONT, société par actions simplifiée au capital social de 165.300 euros, immatriculée au RCS d'Amiens sous le n° 789 532 025, dont le siège social est situé au Domaine de Moismont - 80120 Vron (ci-après, l’ « Éditeur »).

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email customer.service@moismont.com.

Le numéro de TVA Intracommunautaire de l’Éditeur est le : FR35789532025.

II. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par 1&1 IONOS SARL, dont le siège social est situé 7 place de la Gare - BP70109 - 57200 Sarreguemines - France.

L’hébergeur est joignable à l’adresse email info@ionos.fr.

III. RESPECT DE LA PROPRIÉTE INTELLECTUELLE

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Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

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Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

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